Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BANDE A BOULBA
SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598789
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque LA BANDE A BOULBA

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BANDE A BOULBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA BANDE A BOULBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BANDE A BOULBA est expirée depuis le 20 novembre 2005.

SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG a également déposé les autres marques suivantes : TIEN AN MEN , TIEN AN MEN , FLORYSTELLE , IODASEL , EQUILID'OR , REFORME , REFORME , SPARTASUC , LA DOUCEUR SANS LES CALORIES , BJORG


SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197620 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits de biscuiterie et en particulier des biscuits sablés en forme d'animaux nappés de chocolat